Archives de l’auteur : jrocca

Complément restrictions d’eau dans le var

Bonjour

En complément restrictions d’eau dans le var,

Ci-dessous le lien pour accéder aux restrictions d’eau dans le Var.

https://www.var.gouv.fr/les-mesures-d-interdiction-et-de-restriction-de-l-a10958.html

Complément aussi donné par un autre adhérent :
Il faut ajouter  également ce que  sont : ressources maîtrisées et signaler le site propluvia, qui délimite exactement les zones citées dans les département  (en principe dans les annexes du décret ) après il y a différents moyens d’arrosage :
l’aspersion, la micro aspersion, et le goutte à goutte, par gravité   selon le mode le dret s’applique de manière différente…
Par exemple, nous sommes en eaux maîtrisées (elles viennent des Alpes) reste donc  à voir pour les autres villes ou villages…

Alain PELEGRIN

Attestation d’assurance et formulaires de demande d’attestation pour renouvellement N° 1et évènement N° 2

Bonjour,

Veuillez trouver ci-jointe l’attestation d’assurance 2023 de la Fédération Est des CIQ au format PDF.

ATTESTATION 2023 FEDE EST

Ainsi que les Formulaires :  FORMULAIRE POUR LA DEMANDE D’ATTESTATION D’ASSURANCE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DES LOCAUX :

Pour les remplir, veuillez cliquer sur lien ci-dessous, sauvegardez au format Word sur votre ordinateur, les remplir, les exporter en PDF et les envoyer à la Fédération des CIQ.

FORMULAIRE 1 DEMANDE ATTESTATION POUR RENOUVELLEMENT CONVENTION OCCUPATION – Copie

FORMULAIRE 2 DEMANDE ATTESTATION POUR EVENEMENTS – Copie

Jean François ROCCA
Fédération Est des CIQ

 

 

 

 

 

Reçu fiscal – Confirmation de la Confédération des CIQ

Reçu fiscal

Les associations lois 1901 (ciq) n’ont absolument pas le droit d’établir de reçu de don en vue de défiscalisation.

Seules les associations reconnues d’utilité publique ou d’intérêt général peuvent en établir. En conséquence le CIQ demandeur doit postuler auprès du ministère de l’intérieur pour être reconnu d’utilité publique ou d’intérêt général avant de pouvoir établir ce type d’acte

D’autre part je vous rappelle que nous n’avons pas de service juridique à la confédération
Cordialement

YZOMBARD Philippe
Président de la Confédération des CIQ
24 Bd Garibaldi – 13001 MARSEILLE
Mail : contact@confederationciq.fr
Port : 0634455554